Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS PER-IMPER
BEAUVAIS S.A. (SA au capital de 2.300.000 frs)

Numéro de dépôt :
1218225
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
19/05/1992

Présentation de la marque TISSUS PER-IMPER

Déposée le 19 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS (SA au capital de 2.300.000 frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « TISSUS PER-IMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS (SA au capital de 2.300.000 frs domicilié(e) 72, cours Balguerie, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine CROS - France.

La marque TISSUS PER-IMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS PER-IMPER est expirée depuis le 19 mai 1992.

BEAUVAIS (SA au capital de 2.300.000 frs a également déposé les autres marques suivantes : LINEAIRE 33 , AQUI ARCH , PER - IMPER , ARCHIVE 33


BEAUVAIS S.A. (SA au capital de 2.300.000 frs) - 72, cours Balguerie, 33000 BORDEAUX. - France


Maître Francine CROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

(Tissus) Tissus & Vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.